Conditions Générales de Vente

1_Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout consommateur client du site TRAP-ACCESS.COM (ci-après désigné un "Client" ou "vous") et la SARL Armurerie PIERROT située 19 Bis Avenue du Maréchal Leclerc 33220 Pineuilh

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Libourne N° : 524285244 RCS LIBOURNE

numéro de TVA Intra-N° TVA FR65524285244

Ces Conditions Générales sont les seules applicables entre le Client et le site Trap-Access. Elles remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Nous pouvons modifier certaines des dispositions de ses Conditions Générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande de produits sur le Site. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux commandes passées antérieurement.

Chaque commande sur le Site est régie par les Conditions Générales applicables à la date de ladite commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions générales d’utilisation du site

2_Passer commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition deux moyens :

• par Internet sur le Site 24/24h et 7/7j

Conformément à notre volonté de lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur internet et protéger ainsi l'ensemble des consommateurs, votre commande peut faire l'objet d'une validation préalable par nos services.

3_Prix

Les prix de vente indiqués sur le Site sont en euros et toutes taxes comprises , les frais de livraisons de sont pas intégrés aux prix affichés.

Les frais de livraison sont indiqués au Client à la fin de sa commande une fois le panier validé et du mode de livraison sélectionné. Leur montant total lui est indiqué à la fin du processus de commande, en supplément du prix des produits sélectionnés, avant confirmation de son acceptation par le Client.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande.

Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande même validée par nous  sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

4_Disponibilité

Nous nous engageons à honorer votre commande dans la limite des stocks disponibles.

Pour les articles non disponibles en stock, vous pouvez passer commande et il vous est indiqué en temps réel les délais de livraison de l’article.

Les délais indiqués en cas de non disponibilité peuvent variés suites à différents événements indépendants de notre volonté. La société ne pourra être tenue responsable du changement de délais de livraison

Vous pouvez commander les articles non disponibles un mail de confirmation vous sera envoyé pour vous confirmer la prise en compte de votre commande et vous serez informé du suivi de votre commande à chaque étapes ;

5_Paiement

5.1 Modes de paiement proposés

• Règlement par carte de crédit (CB, Visa ou Mastercard…) : le débit est effectué au moment de la confirmation de votre commande.

• Règlement par chèque : L'adresse d'envoi du chèque vous sera communiquée sur le Site lors du choix de ce mode de paiement et dans le récapitulatif de commande qui vous sera adressé par courrier électronique. Dès la réception de votre chèque, nous vous expédions votre commande.

5.2 Sécurité des paiements

Conformément à notre engagement sur la sécurité des paiements, tous les paiements en ligne par carte bancaire ou de crédit sont réalisés via le système de sécurité 3D SECURE du Crédit Agricole qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission.

Dans la prévention des fraudes, nous pourrons vous demander, dans certains cas, des informations complémentaires (telles que : copie de pièce d'identité, justificatif de domicile,...) afin de valider votre achat et expédier ainsi votre colis.

Dans ce cas, assurez vous de compléter vos informations avec un numéro de téléphone valide et de préférence portable afin de vous joindre plus facilement, afin de pouvoir rapidement valider les informations demandées ainsi que joindre les documents si nécessaire

5.3 Prix - conditions de paiement -pénalités               

Les prix sont stipulés toutes taxes comprises.

Les prix sont payables au comptant. En cas de défaut de paiement, à titre de clause pénale et pour l'application de la loi 92-1442 du 31 décembre 1992 modifiée, l'acheteur sera de plein droit redevable d'une pénalité pour retard de paiement à hauteur de 20% de la somme impayée avec un minimum de 20 euros.

6_Livraison

6.1 Lieux de livraison

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France Métropolitaine, Corse et Monaco

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la passation de commande, assurez vous de noter une adresse valide lors de votre saisie.

En cas de changement d’adresse ou adresse différentes de celle noté sur la fiche client et de non suivi du courrier la société ne pourra être tenue responsable de la non livraison du colis

6.2 Délais de livraison

Lorsque l'article est disponible dans nos stocks, la date de livraison est déterminée par la somme des 2 éléments suivants :

• Le délai de traitement (24 à 48 h) : vérification de la fiabilité des informations saisies à compter de la prise en compte de votre paiement (cf. Article 5.2 « Sécurité des paiements ») avec la préparation de votre commande et prise en charge du ou des colis par le transporteur.

En pleine saison "chasse" ou "pêche", le délai de traitement des commandes peut être supérieur à 7 jours ouvrés.

Dans le cas où l’article est indisponible le délais indiqué tient compte du temps nécessaire à la réception de la marchandise et de la mise en expédition de votre commande

Lorsque l’article est disponible sous un délais défini vous serez informé des étapes de votre commande

Dès réception de la marchandise vous serez informé par mail de la prise en charge de votre commande et des étapes de livraison

Pour les Gilets et autres vêtements de la Gamme Castellani le délais indiqué correspond au délais de fabrication des différents articles hors délais de livraison

En tout état de cause, les délais convenus seront prorogés en cas de force majeure. Constituent notamment des cas de force majeure l'arrêt total ou partiel du personnel du vendeur ou de celui de l'un de ses fournisseurs, sous traitant ou transporteur pour grève, incendie, inondation, accident de fabrication, bris de machines et d'outillages, manque de matière première, l'interdiction ou l'embargo d'importation ou d'exportation, le refus, la diminution ou le retrait de licence d'importation ou d'exportation…

6.3 Modes de livraison

Nous vous proposons plusieurs types d’envoi

En colissimo normal via la Poste ou en Chronopost 24h

Pour les petit envoi non volumineux l’envoi est fait via Lettre suivie

Pour la livraison de Fusils en colissimo recommandé contre signature

6.4 Frais de livraison

Les frais de livraison sont fonction du mode de livraison choisi par le Client et calculés sur la totalité de la commande. Ils seront indiqués au Client à la fin de sa commande avant confirmation de cette dernière par ses soins.

Les Frais de Livraison en colissimo sont calculés comme défini ci-dessous :

Pour une commande d’un montant de 0 à 75€ TTC le tarif de livraison est de 8,90€ TTC
Pour une commande d’un montant de 75 à 150€ TTC le tarif de livraison est de 14,90€ TTC

Pour une commande d’un montant supérieur à 150€ TTC la livraison gratuite

Pour la livraison par Chronopost 24h  

Pour une commande d’un montant de 0 à 75€ TTC le tarif de livraison est de 21,84€ TTC
Pour une commande d’un montant de 75 à 150€ TTC le tarif de livraison est de 22,44€ TTC

Pour une commande d’un montant supérieur à 150€ TTC la livraison le tarif de livraison est de 10€ TTC

Pour la livraison de Fusils en colissimo recommandé contre signature:

Nous vous expédions les commandes de fusils par colissimo recommandé contre signature au tarif unique de 40,20 € TTC avec une assurance comprise

Pour la Livraison en Lettre Suivie :

Pour une commande d’un montant de 0 à 15 € TTC pour des petits articles non volumineux nous envoyons votre commande en lettre protégée papier bulles « Lettre Suivie »

Le tarif de Livraison est de 3,60€ TTC

6.5 Réception

A réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier si les produits livrés sont conformes à votre commande ou endommagés et d'indiquer, le cas échéant et si possible, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant.

Nous vous recommandons de nous adresser ces réserves dans les meilleurs délais.

Nous mettons tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés lors de l'enregistrement de votre commande.

Nous suivons l’expédition de votre commande, par cas en cas de retard de livraison supérieur à 6 jours suivant la date de livraison indiquée sur votre commande et non du à un cas de force majeure, vous pouvez annuler votre commande par lettre recommandée à l’adresse suivante :

Armurerie Pierrot – 19 Bis Avenue du Maréchal Leclerc – 33220 Pineuilh

Nous nous engageons suite à la validation de l’annulation de votre commande, de vous rembourser l’intéralité de votre commande dans un délais de 21 jours.

7_Vente d’armes et munitions

La vente d'armes est interdite aux mineurs.

Pour tout achat d’ armes de catégorie C ou D, merci de joindre les documents suivants:

A réception de vos documents, nous consulterons le fichier des personnes interdites d’armes, et nous nous réservons le droit d’annuler toutes commandes et ou achat de fusils suite à votre inscription sur ce fichier.

Aucune  arme ou munition ne pourra être envoyée sans avoir réceptionné et validé les documents obligatoires.

Une déclaration de cession d’arme vous sera remis suite à la réception et à la validation de vos documents

Pour l’achat de Carabine a air comprime entre 2 et 20 Joules nous nous réservons le droit de vous demander une pièce d’identité

8_Retours

8.1 Modalités générales

Pour toute demande de retour, veuillez nous faire parvenir une lettre expliquant vos motivations ou défauts constatés sur votre commande

Le retour pourra se faire via le transporteur de votre choix. Il est cependant fortement recommandé de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire, le cas échéant, une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits afin de vous prémunir contre toute perte ou avarie de ceux-ci.

En cas de rétractation le retour des produits s’effectue aux frais et au risque du client.

8.2 Retour dans le cadre du droit de rétractation

Conformément aux articles L121-16 et suivants du code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le ou les produits ne lui convenant pas sans avoir à se justifier. Au-delà de ces 14 jours, le client dispose de 14 jours supplémentaires pour retourner l’e ou les article(s) et/ou en demander l'échange ou le remboursement, lequel s’effectuera alors à l’'exclusion des frais de port.

Ce droit ne peut être exercé pour les armes, munitions, produit ayant subit une transformation à la demande du client (personnalisation d'un produit, produit réalisé sur mesure...).

Dans tous les cas, le retour doit s'effectuer dans l'emballage d'origine des produits, en parfait état et accompagné de tous les accessoires éventuels et notices ainsi que le numéro de retour qui aura été attribué. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris et ne pourront être ni échangés ni remboursés.

Le remboursement se fera par chèque à réception de la marchandise retournée et suite à la validation du bon état de cette dernière.

Dès lors que vous exercez votre droit de rétractation, Nous nous engageonsà vous rembourser votre commande dans un délai maximum de 14 jours à compter de sa réception ou de la preuve de son expédition par le client.

8.3 Retour suite à la livraison d’un produit différent de celui commandé

Si vous constatez une erreur suite à la réception de votre commande, erreur de taille, couleurs….., nous nous engageons à vous faire parvenir la bonne référence rapidement à réception du ou des articles erronés

Si nous ne pouvons vous échanger, suite à une indisponibilité de stock, nous nous engageons à vous rembourser l’intégralité des articles manquant.

Les frais de retour seront alors à notre charge.

9_Garantie des produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont assortis de plusieurs types de garanties commerciales définies ci-après. Il est précisé que la souscription par le Client de telles garanties commerciales ne fait pas obstacle à l'application pour tout le matériel vendu sur le Site Trap Access, qu'il soit neuf ou d'occasion, de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés dans les conditions légales suivantes :

Article L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
   • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
   • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 211-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rend impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1e du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Nous vous rappelons par ailleurs que la garantie légale pourrait ne pas s'appliquer ou s'appliquer partiellement dans certains cas tels que :

• la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, foudre, fluctuation de courant, oxydation, présence de sable...),
• la faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur,
• l'utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil.
•  

9.1 Garanties commerciales fournies par les constructeurs des produits (produit en panne)

Outre les garanties légales, certains biens vendus sur le Site bénéficient de la garantie constructeur dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.

Généralement, les garanties constructeur ne couvrent pas :

• le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture.) ;
• l'utilisation anormale ou non conforme des produits ;
• les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le constructeur ;
• les dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d'une fluctuation de courant, oxydation, présence de sable.).

Nous vous invitons en conséquence à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits et les termes exacts des garanties constructeur dont les produits peuvent être assortis.

Dans tous les cas, nous ne pourront être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Lorsque la garantie constructeur n'est pas applicable, la réparation fera l'objet d'un devis établi par le constructeur. Des frais administratifs pourront vous être facturés par le constructeur au cas où vous demanderiez le renvoi de votre produit sans les réparations proposées par ce devis. Vous pourrez également choisir d'abandonner votre produit sans frais supplémentaires.

Vous disposez de 3 mois pour accepter ou refuser le devis ainsi établi, et payer les éventuels montants dus. Passé ce délai, le devis sera considéré comme refusé et le matériel abandonné, sans qu’aucun dédommagement ne puisse être demandé.

Tout produit ne pourra faire l’objet de plus de deux envois successifs au client par notre service après-vente. En cas d’échec de ces deux envois (colis refusé, livraison impossible…), le produit sera laissé à la disposition du client au Siège du site Trap Access pendant 3 mois. Passé ce délai, le matériel sera considéré comme abandonné et nous pourrons en disposer de plein droit, et procéder à sa destruction, sans qu’aucun dédommagement ne puisse être demandé.

10_Litige et responsabilité

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français et que seuls les tribunaux français peuvent connaître de ces litiges, la langue des Conditions Générales de Ventes étant le français.

Il est également convenu qu'en cas de litige potentiel, les parties mettront tout en œuvre pour trouver une solution amiable.

L’armurerie Pierrot ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure telle que définie par les tribunaux ; en cas de faute du Client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

11_Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel vous concernant sont recueillies et traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978. Elles sont nécessaires à la prise en compte de votre demande et collectées dans cet unique but, seule notre société étant destinataire de vos données.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données à caractère personnel vous concernant. Inscription faite a la CNIL

Si vous souhaitez exercer ce droit, nous vous invitons à écrire à SERVICE CLIENT à l'adresse suivante ARMURERIE PIERROT 19 bis Avenue du Maréchal Leclerc 33220 PINEUILH ou par mail contact@trap-access.com

Conformément à la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : ARMURERIE PIERROT 19 Bis Avenue du Maréchal Leclerc 33220 Pineuilh

Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent à générer des statistiques d'audience du Site et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos précédentes visites. Un message d'alerte vous demande, au préalable, si vous souhaitez accepter les cookies.

Ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles vous concernant.